Arrêté du 25 octobre 2021 fixant le règlement intérieur type Art. ANNEXE 3

MODÈLE DE FEUILLE D'ÉMARGEMENT

FEUILLE D'ÉMARGEMENT CPP ... - PRÉSENCE MEMBRES À LA RÉUNION DE COMITÉ PLÉNIER/RESTREINT

DU ..../..../....

PREMIER COLLÈGE - 14 MEMBRES

Nom des membres ayant une qualification et une expérience approfondies en matière de recherches impliquant la personne humaine présents

Signature

OUI / NON

Nom des membres médecins généralistes présents

Signature

Nom des membres pharmaciens hospitaliers présents

Signature

Noms des membres auxiliaires médicaux présents

Signature

SECOND COLLÈGE - 14 MEMBRES

Nom des membres qualifiées en raison de leur compétence à l'égard des questions éthiques présents

Signature

Nom des membres qualifiés en raison de leur compétence en sciences humaines et sociales ou de leur expérience dans le domaine de l'action sociale présents

Signature

Nom des membres qualifiés en raison de leur compétence juridique présents

Signature

Nom des membres représentants des associations agréées de malades ou d'usagers du système de santé présents

Signature